Mentions légales

Informations légales relatives au site de la Conférence Recherche & Innovation 2026

Dernière mise à jour : 14 février 2026

1.Informations légales

Le site CRI 2026 est un site de projet étudiant réalisé dans le cadre d'un cursus pédagogique au sein du CESI Toulouse Labège.

Le projet CRI 2026 correspond à un congrès étudiant fictif à vocation pédagogique, durant lequel des étudiants présentent leurs projets académiques devant un jury composé d'enseignants et de professionnels.

Ce site n'a aucune vocation commerciale et ne constitue pas une entité juridique indépendante.

Responsable de la publication : Monsieur Aurélien Garces, intervenant au CESI Toulouse.

L'École CESI ne saurait être tenue responsable du contenu publié sur ce site, celui-ci relevant exclusivement de la responsabilité des étudiants ainsi que des intervenants et enseignants porteurs du projet.

2.Hébergement

Le site est hébergé par la société Vercel Inc., située au 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

3.Description des services fournis

Le site CRI 2026 a pour objectif de :

  • Présenter l'événement CRI 2026
  • Valoriser les projets étudiants réalisés dans le cadre de la formation
  • Diffuser des informations relatives à l'organisation du congrès
  • Présenter les jurys, partenaires pédagogiques et supports de présentation

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et pédagogique. Les équipes étudiantes s'efforcent de proposer des contenus exacts et à jour, mais ne peuvent garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.

4.Accessibilité et maintenance

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.

Les responsables du projet ne sauraient être tenus responsables d'une interruption temporaire ou définitive de l'accès au site.

5.Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, présentations, logos, graphismes, etc.) sont :

  • Soit la propriété des étudiants auteurs des projets
  • Soit utilisés dans un cadre pédagogique avec autorisation ou sous licence libre

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable des auteurs concernés, est interdite.

6.Responsabilités

Les responsables du projet CRI 2026 ne sauraient être tenus responsables :

  • Des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site
  • D'une incompatibilité technique avec le matériel de l'utilisateur
  • D'une mauvaise utilisation du site ou de ses contenus
7.Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes, notamment des plateformes de diffusion vidéo ou des ressources pédagogiques.

Les responsables du projet déclinent toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

Toute création de lien vers le site CRI 2026 doit faire l'objet d'une demande préalable auprès du responsable de la publication.

8.Données personnelles

Le site CRI 2026 ne collecte des données personnelles que dans un cadre strictement limité (formulaire de contact éventuel, inscription à l'événement, etc.).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d'un droit :

  • D'accès
  • De rectification
  • D'opposition
  • De suppression de leurs données personnelles

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée au responsable de la publication. Aucune donnée personnelle n'est vendue, échangée ou cédée à des tiers.

9.Cookies

Le site CRI 2026 n'utilise pas de cookies publicitaires.

Toutefois, certains cookies techniques peuvent être déposés automatiquement par :

  • L'hébergeur Vercel Inc.
  • Les services de lecture de vidéos intégrées provenant de YouTube

L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur utilisation.

10.Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11.Modification des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de garantir leur conformité avec la réglementation en vigueur ou l'évolution du projet.

Il est conseillé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.